Bonjour,
J’ai quelque question concernant la DFS dans les transports :
1 - la prime d’ancienneté rentre-t’elle dans l’assiette minimum? comme elle n’est pas obligatoire dans le transport de marchandise, doit-elle être intégré dans l’assiette minimum?
D’ailleurs, quelqu’un connait la base de calcul de la prime d’ancienneté dans le transport de marchandise?
2 - Exonération des HS : en principe on prend le montant des HS abattu. Mais quand on retient
l’assiette minimum, faut-il proratiser le montant des HS pour le calcul
de l’exonération?
3 - calcul de l’assiette minimum en cas d’absence non maintenue : en cas d’absence non maintenue, comment se calcule l’assiette?
1 - (151.67-7)11.88
2 - 151.6711.88 - (7 * (11.88151.67)/147(heure réelle du mois)) = 1801.84-(712.257) = 1801.84-85.80=1716.04
Je vous remercie par avance.
Je vous souhaite une bonne journée.
Caroline