Bonjour,
Pour une entreprise basée dans les Hautes-Pyrénées dont les salariés ont des formations à Paris, comment calculer la contrepartie en repos ?
Le temps de trajet en avion est de 1h30 environ et les horaires de la compagnie aérienne impose un départ la veille :
départ à 18h40 arrivée à 20h05 + trajet hôtel
retour après la journée de formation de 7 h départ 20h40 arrivée à 22h05 + trajet retour
Selon le code du travail et l’article L3121-4 il faudrait octroyer une contrepartie en repos équivalente à la différence entre le temps de trajet domicile/lieux de travail habituel.
- Faut-il inclure le temps de trajet pour se rendre à l’hôtel ?
- Pour un salarié ayant un temps de trajet habituel de 15 mn, la contrepartie serait donc de 1h15 + temps de trajet hôtel ?
- Comment calculer la contrepartie en cas de départ un jour non travaillé, le dimanche par exemple ou un jour habituel non travaillé dans le cadre d’un temps partiel ? Faut-il compter la totalité du temps de trajet dans la mesure où ce jour là le salarié n’a pas de déplacement domicile/lieux de travail ?
- Durant ce trajet le salarié se conforme à la directive de l’employeur mais il peut tout de même vaquer à ses occupations, comment appréhender cette notion dans ce cas précis ?
Merci pour vos différents témoignage