Bonjour Ă tous,
Je rencontre une situation particulière sur la gestion de la paie et j’aimerais avoir vos avis ou retours d’expérience.
Nous avons un salarié qui est passé récemment de temps partiel à temps complet.
Il lui reste 10 jours de congés payés acquis pendant sa période à temps partiel.
Notre logiciel applique uniquement la méthode du maintien de salaire (sans comparaison avec le 1/10e).
Voici les éléments concrets :
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Indemnité CP en maintien pendant la période à temps partiel : 289 € / jour
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Indemnité CP en maintien depuis le passage à temps complet : 639 € / jour
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Solde de 10 jours de CP acquis en temps partiel
Ma question est la suivante :
Lorsqu’il prendra ces 10 jours maintenant qu’il est à temps complet, devons-nous les valoriser le cp en paie sur la base du salaire temps complet (639 €) et appliquer une indemnité de maintien sur la base du temps partiel (289 €) puiqu’il a acquis ces congés sur ce régime ? Il aurait alors une différence et une perte de rémunération ou devons-nous appliquer le maintien à la date de prise des congés à temps complet avec une neutralisation de la différence (639 € en + et 639 € en -)
Je précise que nous n’avons pas paramétré la comparaison automatique avec le 1/10e dans notre logiciel.
Merci d’avance pour vos éclaircissements ou exemples de traitement en paie dans ce cas !
Bien cordialement,