Bonjour
je cherche une ckeck list pour la rédaction d’un cdi afin de rien oublier lors de la rédaction.
merci
Bonjour,
Tout dépend des informations que vous avez besoin, mais vous pouvez mettre en place une fiche Type avec les infos suivants :
Nom - Prénom
Date lieu de naissance
Adresse
Num SĂ©cu
Poste
Période d’essai
Horaires
Rémunération
Clauses spécifiques :
DĂ©dit formation
Mobilité
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Bonjour MĂ©lissa,
Avant tout, il faut regarder votre CCN, car il y a des mentions obligatoires qui doivent apparâître sur votre contrat de travail.
Après bien regarder, ce qui se pratique dans votre entreprise (charte, réglement ..).
Pour un contrat en CDI :
Identités des parties
N° de SS de votre futur collaborateur
Adresse postale validée par votre futur collaborateur
Demander systèmatique la carte d'identité de votre futur collaborateur ou titre de séjour
Si titre de séjour, il y a une mention particulière à rajouter sur le contrat
Le lieu de travail à défaut le siège de l'entreprise
Le titre le grade la qualité ou la catégorie d'emploi
Date de début
La durée de la PE
Elle est renouvelable, si un accord de branche Ă©tendu20 et le contrat de travail21
prévoient cette possibilité.
La période d'essai peut être renouvelée une fois si un accord de branche étendu le
prévoit. Cet accord fixe les conditions et les durées de renouvellement.
Le droit Ă la Formation
La durée du CP
En cas de cessation de leur relation de
travail, la procédure à observer par l’employeur
et le travailleur, y compris les conditions de
forme et les délais de préavis, ou, si la durée
des délais de préavis ne peut être indiquée au
moment de la délivrance de l’information, les
modalités de détermination de ces délais de
préavis
La rémunaration y compris le montant de base
initial, tous les autres éléments constitutifs, le
cas échéant, indiqués séparément, ainsi que la
périodicité et la méthode de versement de la
rémunération à laquelle le travailleur a droit
La durée du travail (horaire/forfait)
Rupture du contrat
Citer la CCN
Les organismes de SS
Protection sociale
Clause de discrétion ou de confidentialité
Clause d'usage informatique ou de protection intellectuelle
Il peut y avoir Ă©galement certaines clauses :
Clause de non concurrence
Clause liée aux astreintes
Modalités géographique
Clause lié au télé travail
Clause dédiée à l'usage de l'IA
....
Ne pas oublier de demander Ă votre futur collaborateur :
Carte d'identité ou Titre de séjour
Attestation AMELI
Si besoin d'un véhicule, son permis et une attestation validée de sa part du nombre de point
Demander une attestation du pass navigo
...
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Je vous remercie pour votre retour
Top réponse. Merci Marie-Elisbeth.
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Bonjour,
Pour démarrer et enrichir au regard de votre CCN et des clauses spécifiques liées au statut et/ou à la fonction de votre collaborateur, vous pouvez vous inspirer de Modèle de document : Contrat de travail à durée indéterminée (CDI) - Code du travail numérique
Belle journée
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Il y a des informations à préciser dans le cas de contrats à temps partiel
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