Bonjour,
Notre entreprise, qui possède plusieurs magasins, recrute des salariés à temps partiel dont les jours et horaires de travail varient chaque semaine en fonction des besoins.
Je sais que le contrat de travail doit préciser le nombre d’heures ainsi que la répartition du temps de travail. Toutefois, étant donné la variabilité des plannings, je ne sais pas comment formuler cette répartition dans le contrat.
Auriez-vous un paragraphe, validé par un juriste, que nous pourrions intégrer afin d’assurer la conformité de nos contrats ?
Merci par avance pour votre aide.
Bonjour,
Plusieurs cas peuvent s’offrir à vous dans ce genre de contexte :
1/ Mettre un premier planning, même provisoire de la répartition des horaires sur la semaine et insérer une phrase « cette répartition pourra faire l’objet de changement après un délai de prévenance de X jours ».
Les plannings pouvant être changé en respectant le délai légal ou conventionnel, ce genre de paragraphe peut très bien être rédigé ainsi;
2/ Si les horaires sont identiques on peut très bien partir sur
S1 - 10h
S2 - 10h
S3 - 10h
S4 - 10h
néanmoins cette disposition ne me plait pas vraiment. Mais si vous respecter les délais de remise des plannings, bon pourquoi pas.
3/ Si les plannings ne sont pas fixes, même principes, une répartition sur le mois.
On l’utilise pas mal pour les CDD à temps partiels
après tout, les temps partiels peuvent être à la semaine ou au moins donc ça vous laisse le choix de la rédaction ^^
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