Bonjour Ă toutes et Ă tous,
Je suis apprentie dans une entreprise où le service RH a beaucoup de lacunes, et j’ai quelques questions concernant la paie, notamment par rapport à la subrogation de paiement en cas d’arrêt maladie.
Le salarié est absent depuis 3 mois. Il y a eu des erreurs de traitement sur sa paie. Je souhaite calculer ce qu’il aurait dû percevoir en réalité, sauf que je suis perdue avec la subrogation, l’intégration des IJSS et le complément de salaire.
En gros, si, sans la retenue sur salaire, le salarié touche 2000€ nets habituellement, il faut donc compter qu’au premier mois, malgré la retenue sur salaire et les IJSS, il doit toucher également 2000 € ?
Dois-je donc enlever les IJSS nettes du complément ?
Quand dois-je intégrer les IJSS que l’entreprise a perçues à la place du salarié ?
En gros, je ne sais pas du tout à quoi doit ressembler un bulletin avec subrogation, car le traitement de ce cas-là a toujours été faussé dans mon entreprise.
Bonjour Claire,
Cette question n’est évidente, et la réponse pourra être différente d’une entreprise à une autre en raison des différentes situations qui peuvent se présenter :
En principe, la garantie légale de rémunération correspond à un pourcentage du salaire brut (c. trav. [art. D. 1226-1]
La réalité, c’est que certaines conventions collectives vont venir garantir un maintien (total ou partiel) du net.
Donc plusieurs options :
- la CCN prévoit de manière expresse un maintien de salaire brut : facile, il suffit de maintenir le brut (ce qui est plus favorable pour le salarié)
- la CCN ne prévoit rien : l’employeur a la possibilité de maintenir le net (sauf usage plus favorable). Ici, on parle du net avant impôt sur le revenir (PAS).
Le sujet est touchy, tellement complexe qu’on en a fait un sujet de formation à part entière au sein de L’Académie RH ! Gérer les arrêts maladies en paie
L’objectif, comprendre à quoi ressemble ces fameux bulletins de paie en cas de maladie !
Bien Ă vous,
CĂ©cile