Bonjour
Toujours un casse tête pour la rédaction d’un avenant d’un salarié en forfait jours qui reprend , sur prescription médicale, à temps réduit. Un salarié qui est à temps plein à un FJ de 205j/an et bénéficie de 23 jours de repos (souvent appelés RTT !) et qui reprend à 60% de son FJ, doit on recalculer le nombre de jours de repos ?
Et de façon pratique comment intègre t on cela dans un logiciel de gestion des temps et absences (contenant notamment le solde de congés restants)?
CCN 1555.
Je vous remercie pour votre éclairage.
Audrey
Bonjour,
Aviez-vous obtenu des réponses ?
Car je suis dans la même situation. Je dois faire un avenant.
Mais de notre côté, le TPT met fin au Forfait jour, puisque le TPT passe sur un mode horaire (17h50 semaine).
Merci par avance, bonne journée
Bonjour,
En cas de reprise à temps réduit pour un salarié au forfait jours (CCN 1555), il faut recalculer le forfait annuel et donc les RTT proportionnellement (ex. 205 j → 60 % ≈ 123 j).
Concrètement, dans le logiciel de GTA/paie :
-
créer un avenant avec le nouveau forfait,
-
ajuster le compteur RTT en fonction,
-
laisser les congés payés inchangés (ils restent acquis normalement).
Bien préciser qu’il s’agit d’un temps partiel thérapeutique pour éviter toute confusion avec un temps partiel classique.
Bonjour Marie51,
Effectivement, certaines entreprises choisissent de mettre fin au forfait jours dès qu’un temps partiel thérapeutique est prescrit, pour basculer sur un mode horaire (par ex. 17h50/semaine). Dans ce cas :
-
le forfait jours et les RTT disparaissent,
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on applique la durée contractuelle en heures,
-
les congés payés continuent de s’acquérir normalement,
-
et l’avenant doit bien préciser le passage du forfait jours à l’horaire.
C’est une pratique sécurisante, surtout côté paie et logiciel, car on évite la complexité de recalculer les forfaits et RTT.
Bonjour Ludivine,
Merci mais Audrey parlait de la rédaction de l’avenant. C’est sur ce point que ce portait mes interrogations. Donc pas sur le fond, dont j’avais déjà tous les éléments, mais plutôt sur la forme. J’ai pu trouver entre temps.
Pour info pour la paie, si cela peut aider d’autres personnes, comme le changement s’est fait en cours de mois, on a fait :
- un bulletin de paie “forfait jour” du 1er à la veille du passage en TPT,
- un second bulletin du jour de la mise en place du TPT jusqu’à la fin du mois, en heures.
Cependant je suis obligée de vous contredire. Sur conseil du cabinet juridique, on a dû faire un recalcul des jours travaillés sur la première partie de l’année couverte par le Forfait jours, et donc un recalcul des jours de repos issus de ce FJ, afin que la personne ne perde pas de jours.
Et précision utile aussi, à l’attention de toutes et tous, le TPT n’est pas un mi-temps. Cela peut être un 80%, un 70%, et pas uniquement un 50%. C’est à voir entre la personne, le médecin du travail et l’employeur, sur avis du médecin traitant.
Bonne journée Audrey, Ludivine, à toutes et tous
Marie